{"id":8,"date":"2025-04-08T17:26:30","date_gmt":"2025-04-08T15:26:30","guid":{"rendered":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/?page_id=8"},"modified":"2025-05-07T16:50:25","modified_gmt":"2025-05-07T14:50:25","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/cgv\/","title":{"rendered":"Politique en mati\u00e8re de remboursements et de retours"},"content":{"rendered":"\n
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1 – Acceptation des CGV<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes CGV avant la passation de sa Commande. Toute Commande d’un Produit sur le Site mat\u00e9rialise donc de la part du Client l’acceptation des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n

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2 – Les Produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les produits propos\u00e9s par le restaurant choisi par le client sont ceux qui figurent dans le catalogue publi\u00e9 sur le site le jour de la commande, dans la limite toutefois des stocks disponibles. Il est recommand\u00e9 de consommer rapidement les produits \u00e0 compter de leur retrait en Restaurant et de ne jamais les congeler.<\/p>\n\n\n\n

Les produits pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 la vente sont susceptibles d’\u00eatre modifi\u00e9s ou supprim\u00e9s par le Vendeur sans aucun pr\u00e9avis. Les photographies et illustrations pr\u00e9sent\u00e9es en ligne ne sont pas contractuelles.<\/p>\n\n\n\n

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3 – Cr\u00e9ation d’un compte<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Pour commander, le client doit cr\u00e9er un compte qui lui permettra notamment d’acc\u00e9der \u00e0 l’historique de ses commandes.<\/p>\n\n\n\n

Lors de son inscription, le client choisit un identifiant et un mot de passe. Il est conseill\u00e9 au client d’associer son identifiant \u00e0 une adresse \u00e9lectronique valide.<\/p>\n\n\n\n

Il appartient au client de garder ces informations strictement confidentielles et de ne pas les communiquer \u00e0 des tiers, afin d’\u00e9viter autant que possible tout risque d’intrusion de son compte client et la passation de commandes \u00e0 son insu par des personnes non autoris\u00e9es. Le vendeur ne saurait \u00eatre tenu responsable de toute utilisation du compte du client par un tiers qui aurait eu acc\u00e8s \u00e0 son identifiant et \u00e0 son mot de passe de quelque mani\u00e8re que ce soit.<\/p>\n\n\n\n

Lors de son inscription, certaines donn\u00e9es obligatoires seront demand\u00e9es au client et notamment son nom, pr\u00e9nom, date de naissance, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone portable et adresse email.<\/p>\n\n\n\n

En cas de perte ou d’oubli par le client de son mot de passe, le client aura la possibilit\u00e9 de cliquer sur le lien<\/a>. Le client recevra alors un email \u00e0 l’adresse \u00e9lectronique pr\u00e9alablement renseign\u00e9e lui rappelant son mot de passe.<\/p>\n\n\n\n

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4 \u2013 Passation des Commandes<\/strong>–   <\/p>\n\n\n\n

Cr\u00e9er un compte ou se connecter sur son compte avec son identifiant et son mot de passe   <\/p>\n\n\n\n

Se rendre sur le site www.cantine-gamelle.fr,<\/p>\n\n\n\n

S\u00e9lectionner le Restaurant participant au service de commande en ligne o\u00f9 il souhaite retirer sa commande,<\/p>\n\n\n\n

Effectuer sa Commande en s\u00e9lectionnant les produits,<\/p>\n\n\n\n

Valider sa Commande apr\u00e8s avoir v\u00e9rifi\u00e9 le r\u00e9capitulatif de sa commande,<\/p>\n\n\n\n

Accepter les CGV,<\/p>\n\n\n\n

Effectuer en ligne le paiement de sa commande<\/p>\n\n\n\n

Se rendre en restaurant muni imp\u00e9rativement de son num\u00e9ro de commande envoy\u00e9 par le vendeur pour retirer sa commande.<\/p>\n\n\n\n

Le vendeur envoie ensuite au client une confirmation de la commande enregistr\u00e9e sur le site par courrier \u00e9lectronique avec un num\u00e9ro de Commande.<\/p>\n\n\n\n

La fourniture en ligne du num\u00e9ro de carte bancaire et la validation finale de la Commande entrainent acceptation par le client des pr\u00e9sentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d’achat ou de toutes autres conditions.<\/p>\n\n\n\n

Le client devra imp\u00e9rativement retirer en restaurant sa commande le jour m\u00eame de sa validation sur le site et avant l’heure de fermeture du restaurant qu’il aura pr\u00e9alablement s\u00e9lectionn\u00e9 ou de l’heure de fermeture du service de commande en ligne fix\u00e9e par le restaurant s\u00e9lectionn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Il appartient donc au client de v\u00e9rifier les heures de fermeture du Restaurant ou du service de commande en ligne sur la page du restaurant qu’il aura s\u00e9lectionn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Les horaires du service de commande en ligne  ainsi que les horaires d’ouverture du restaurant o\u00f9 le client souhaite retirer sa commande sont disponibles sur le site au moment o\u00f9 le client s\u00e9lectionne ledit restaurant.<\/p>\n\n\n\n

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5 \u2013 Preuve de la Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La fourniture en ligne du num\u00e9ro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’int\u00e9gralit\u00e9 de ladite commande et vaudront exigibilit\u00e9 des sommes engag\u00e9es par la commande.<\/p>\n\n\n\n

Le vendeur proc\u00e9dera \u00e0 l’archivage des bons de commandes et des factures sur un support fiable et durable, constituant une copie fid\u00e8le conform\u00e9ment aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil.<\/p>\n\n\n\n

Les registres informatis\u00e9s du vendeur seront consid\u00e9r\u00e9s par le vendeur et le client comme preuve des communications, des commandes, des paiements et des transactions intervenus entre les parties.<\/p>\n\n\n\n

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6 – Annulation et modification d’une Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Selon les dispositions de l’article L121-20-2 3\u00b0 du Code de la Consommation, le droit de r\u00e9tractation applicable en mati\u00e8re de vente \u00e0 distance ne peut \u00eatre exerc\u00e9 dans le cas de la fourniture de biens qui du fait de leur nature sont susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer ou de se p\u00e9rimer rapidement.<\/p>\n\n\n\n

En application de ce texte, il est express\u00e9ment indiqu\u00e9 que toute commande sur le site est ferme et d\u00e9finitive et que l’exercice du droit de r\u00e9tractation est exclu.<\/p>\n\n\n\n

Les commandes qui ont donc \u00e9t\u00e9 d\u00e9finitivement valid\u00e9es, pay\u00e9es et retir\u00e9es ne sont pas annulables. Aucune marchandise ne peut \u00eatre reprise ou \u00e9chang\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

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7 \u2013 Retrait des Produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le retrait des Produits dans le Restaurant ne peut se faire qu’\u00e0 partir de l’heure d’ouverture du restaurant s\u00e9lectionn\u00e9 et avant l’heure de fermeture du restaurant qu’il aura pr\u00e9alablement s\u00e9lectionn\u00e9 ou l’heure de fermeture du service de commande en ligne fix\u00e9e par le restaurant s\u00e9lectionn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Les horaires du service de commande en ligne  ainsi que les horaires d’ouverture du restaurant o\u00f9 le client souhaite retirer sa commande sont disponibles sur le site au moment o\u00f9 le client s\u00e9lectionne ledit restaurant.<\/p>\n\n\n\n

Le client devra retirer ses produits dans le restaurant qu’il aura pr\u00e9alablement s\u00e9lectionn\u00e9 lors de sa Commande sur le Site en se munissant de son num\u00e9ro de Commande figurant sur l’email de confirmation de sa commande.<\/p>\n\n\n\n

Le client ne pourra retirer ses produits qu’avec son num\u00e9ro de Commande figurant sur l’email.<\/p>\n\n\n\n

En cas de non retrait d’une commande par le client, le prix de la commande sera factur\u00e9 au client.<\/p>\n\n\n\n

Il est rappel\u00e9 qu’aucune livraison ne sera faite par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n

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8 – R\u00e9clamations<\/strong><\/p>\n\n\n\n

8.1 – Toute question ou r\u00e9clamation concernant les Produits retir\u00e9s en Restaurants devra \u00eatre faite dans un d\u00e9lai maximum de quarante-huit (48) heures apr\u00e8s le retrait desdits produits, aupr\u00e8s du Vendeur, par courrier adress\u00e9 en recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, \u00e0 l’adresse figurant sur la facture et sur l’email de confirmation envoy\u00e9 lors de toute Commande. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, aucune question ni aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre prise en compte.<\/p>\n\n\n\n

8.2 – Toute question ou r\u00e9clamation sur le fonctionnement du Site devra \u00eatre faite par courrier \u00e0 l’adresse suivante : MAJAX sarl \u2013 116 rte d\u2019Espagne \u2013 B\u00e2t Helios 5 \u2013 31100 TOULOUSE.<\/p>\n\n\n\n

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9 – Prix<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les prix figurants sur les pages de commande en ligne du Site sont des prix TTC (toutes taxes comprises) en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la Commande.<\/p>\n\n\n\n

Le vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable.<\/p>\n\n\n\n

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10 – Modalit\u00e9s de paiement de la Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les Commandes effectu\u00e9es sur le Site sont payables en utilisant les moyens de paiement propos\u00e9s par le restaurant s\u00e9lectionn\u00e9 (cartes bancaires, tickets restaurant…).<\/p>\n\n\n\n

Les paiements sont r\u00e9alis\u00e9s par le biais d’un syst\u00e8me fiable et s\u00e9curis\u00e9 de paiement pour le paiement par carte bancaire et sur place en cr\u00e9ditant le compte du client par ticket restaurant et esp\u00e8ces ou ch\u00e8que.<\/p>\n\n\n\n

Le Vendeur garantit la pr\u00e9servation du caract\u00e8re confidentiel des num\u00e9ros de carte bancaire par des proc\u00e9dures de protection et de cryptologie.<\/p>\n\n\n\n

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11 – Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Le vendeur ne peut \u00eatre tenu pour responsable des dommages de toute nature tant mat\u00e9riels qu’immat\u00e9riels qui pourraient r\u00e9sulter d’une mauvaise utilisation de l’identifiant ou du mode op\u00e9ratoire de passation de commande. La responsabilit\u00e9 du vendeur ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un risque inh\u00e9rent \u00e0 l’utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service ou tout autre risque assimil\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

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12 – Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur le site sont soumises \u00e0 la politique de protection des donn\u00e9es personnelles de la soci\u00e9t\u00e9 MAJAX.<\/p>\n\n\n\n

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13 – Mineurs<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de l’article L3342-1 du Code de la Sant\u00e9 Publique modifi\u00e9 par la loi n\u00b02009-879 du 21 juillet 2009, la vente d’alcool \u00e0 des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite. Par cons\u00e9quent, l’achat de tout produit \u00e0 base d’alcool lors de la Commande, est formellement interdit aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans. A cette occasion, une pi\u00e8ce d’identit\u00e9 pourra \u00eatre demand\u00e9e au client lors du retrait de sa commande en restaurant en cas de doute.<\/p>\n\n\n\n

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14 – Indivisibilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La nullit\u00e9 d’une des clauses du pr\u00e9sent contrat en application notamment d’une loi, d’un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d’une d\u00e9cision de justice n’entrainera pas la nullit\u00e9 des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n

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15 – R\u00e8glement des litiges<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. En cas de litige, le Client s’adressera en priorit\u00e9 au Vendeur afin de trouver une solution amiable. A d\u00e9faut, la comp\u00e9tence est attribu\u00e9e aux tribunaux comp\u00e9tents de Toulouse.<\/p>\n\n\n\n

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16 – Mentions l\u00e9gales – Contact<\/strong><\/p>\n\n\n\n

MAJAX, SARL unipersonnelle au capital de 5 000\u20ac, dont le si\u00e8ge social est actuellement situ\u00e9 116 Route d Espagne – 31100 Toulouse (France). Cette soci\u00e9t\u00e9 est enregistr\u00e9e \u00e0 Toulouse, sous le num\u00e9ro de SIREN 799 778 162.D\u00e9claration aupr\u00e8s de CNIL sous le num\u00e9ro 1818898<\/p>\n\n\n\n

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CG BASSO SARL:<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Restauration rapide Capital: 10 000 \u20ac<\/p>\n\n\n\n

N\u00b0 Siret: 814 428 710 00028 \/ APE: 5610C \/ IDCC : 1501<\/p>\n\n\n\n

N\u00b0 TVA Intracommunautaire : FR90 814428710<\/p>\n\n\n\n

Adresse : 12 Rue Claude Marie Perroud 31100 TOULOUSE<\/p>\n\n\n\n

Si\u00e8ge : 116 Route d\u2019Espagne 31100 TOULOUSE Route d\u2019Espagne<\/p>\n\n\n\n

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1 – Acceptation des CGV Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes CGV avant la passation de sa Commande. Toute Commande d’un Produit sur le Site mat\u00e9rialise donc de la part du Client l’acceptation des pr\u00e9sentes CGV. 2 – Les Produits Les produits propos\u00e9s par le restaurant choisi par le client sont […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-8","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":639,"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8\/revisions\/639"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cantine-gamelle.fr\/basso-cambo\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}